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Brevet européen · EP3738645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738645
- Numéro de demande
- EP19174017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
Scheltienne, Mathieu
5656 AE Eindhoven, NL
Tol, Jeroen
5656 AE Eindhoven, NL
Paoles, Edoardo
5656 AE Eindhoven, NL
Bakker, Jurriaan
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.