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Brevet européen · EP3738718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738718
- Numéro de demande
- EP20169986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2020
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019102790 U 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
Denzel, Sergej
73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE
Scherrenbacher, Stefan
73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE
Huaylinos Dolderer, Gabriel
73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE
Richt, Boris
71282 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.