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Brevet européen · EP3738775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738775
- Numéro de demande
- EP20184469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2013
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)H04W 12/06 (2021.01)G06F 21/44 (2013.01)G06F 7/58 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)G06Q 30/00 (2012.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Corvallis, Oregon 97330-4239, US
Vancouver, Washington 98683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.