SYSTÈME D'ABSORPTION DE CHOC DE VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3738839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3738839
Numéro de demande
EP20174898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/03 (2006.01)
B60R 19/34 (2006.01)
Priorité
FR 1905214 17.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Compagnie Plastic Omnium

19 Boulevard Jules Carteret, 69007 Lyon, FR

Inventeur

GINJA, Stéphane

01150 SAINTE-JULIE, FR

CHENE, Anthony

01150 SAINTE-JULIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.