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Brevet européen · EP3738886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3738886
Numéro de demande
EP20168209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64D 33/10 (2006.01)
B64C 27/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019087896 07.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

YAMADA, Kai

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.