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Brevet européen · EP3738925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738925
- Numéro de demande
- EP18902336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 11/02 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)C09K 3/30 (2006.01)A61L 101/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018012305 29.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035568 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/146158 01.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 9 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 9 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
TERASHIMA, Remi
Tokyo 141-0022, JP
NAKAJIMA, Yasutomo
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.