FASER MIT GERINGEM KRIECHFAKTOR
Brevet européen · EP3739088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3739088
- Numéro de demande
- EP20182383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 6/04 (2006.01)C08F 10/02 (2006.01)D01F 6/30 (2006.01)D01F 6/46 (2006.01)D01D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15200047 15.12.2015
- Divisionnaire de
- EP16808708
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
ENGELS, Tom, Antonius, Philomena
6167 RD GELEEN, NL
DE CREMER, Gert
6167 RD GELEEN, NL
BERTHOUD, Romain
6167 RD GELEEN, NL
STEPANYAN, Roman
6167 RD GELEEN, NL
ROOZEMOND, Peter
6167 RD GELEEN, NL
OOSTERLINCK, Filip, Stefan, Emiel
6167 RD GELEEN, NL
SEVERN, John, Richard
6167 RD GELEEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.