PARKIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3739150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739150
Numéro de demande
EP20174241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04H 6/14 (2006.01)
E04H 6/22 (2006.01)
E04H 6/18 (2006.01)
E04H 6/20 (2006.01)
Priorité
DE 102019003339 13.05.2019
DE 102019114652 31.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 22 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.08.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  5. 22 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.10.2021

  6. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Alber, Michael

76646 Bruchsal, DE

Kuhn, Leonid

76689 Karlsdorf-Neuthard, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Alber, Michael

76646 Bruchsal, DE

Kuhn, Leonid

76689 Karlsdorf-Neuthard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.