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Brevet européen · EP3739262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739262
Numéro de demande
EP19174197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
9 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 10/18 (2006.01)
F23L 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

BROSCH, Björn

45136 Essen, DE

KRÜLL, Ferdinand

40470 Düsseldorf, DE

KARPINSKI, Andreas

44285 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.