DETEKTION VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP3739299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739299
Numéro de demande
EP20183799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
18 nov. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
28 mai 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201609756 03.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.05.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 9 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  3. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 19 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.06.2023

  6. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

Jacques, Mark

Dudley, West Midlands DY1 2TW, GB

Kaye, Mathew Varghese

BRIERLEY HILL, West Midlands DY5 1UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.