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Brevet européen · EP3739317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739317
Numéro de demande
EP19755059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
10 mai 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 13/02 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018024647 15.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/004472 07.02.2019
Publication PCT
WO2019/159814 22.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

SUZU, Soichiro

Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.