SYSTÈME D'AFFICHAGE DES HORAIRES DE MARÉE

Brevet européen · EP3739395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739395
Numéro de demande
EP20173337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
Priorité
CH 6362019 15.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

DONZÉ, Séverin

CH-2345 Les Breuleux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.