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Brevet européen · EP3739558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739558
Numéro de demande
EP20020225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
18 oct. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 9/12 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
Priorité
GB 201906881 15.05.2019
GB 201918748 18.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

DYNISMA LTD.

Dynisma Manufacturing Centre, Redwood Farm, Barrow Gurney, Bristol BS48 3RE, GB

Inventeur

Ward, Daniel Charmbury

Bristol BS39 7SX, GB

Bell, Matthew Peter

Bristol BS39 7SX, GB

Warne, Ashley William Hawker

Bristol BS39 7SX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.