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Brevet européen · EP3739602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739602
Numéro de demande
EP20172663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
13 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
G01R 33/3815 (2006.01)
H01R 4/68 (2006.01)
Priorité
JP 2019091256 14.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    RIKEN, 2-1, Hirosawa, Wako-shi, Saitama 351-0198, Japon, Japan Superconductor Technology, Inc., 5-5 Takatsukadai 1-chome, Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2271, Japon → JEOL Ltd., 3-1-2 Musashino, Akishima, Tokyo 196-8558, Japon, RIKEN, 2-1, Hirosawa, Wako-shi, Saitama 351-0198, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  7. 28 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  8. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

HAMADA, Mamoru

Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

SUETOMI, Yu

Wako-shi, Saitama 351-0198, JP

YANAGISAWA, Yoshinori

Wako-shi, Saitama 351-0198, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.