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Brevet européen · EP3739688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739688
Numéro de demande
EP19174654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/2433 (2018.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H02S 40/36 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

LEIJNSE, Olaf

5721 RD Asten, NL

DENDAS, Freddy Jean Philip

3600A Genk, BE

ROSENKRANZ, Frank Heinz

1200 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.