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Brevet européen · EP3739701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739701
Numéro de demande
EP10772117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2010
Publié
18 nov. 2020
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/20 (2006.01)
H01T 13/32 (2006.01)
Priorité
JP 2009112527 07.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/003100 30.04.2010
Publication PCT
WO2010/128592 11.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Niterra Co., Ltd.

1-1-1, Higashisakura, Higashi-ku, Nagoya-shi, Aichi 461-0005, JP

Inventeur

KATSURAYA, Kohei

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

KAMEDA, Hiroyuki

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

NAKAYAMA, Katsutoshi

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.