ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP3739733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739733
Numéro de demande
EP20173965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 11/20 (2016.01)
B60L 3/00 (2019.01)
B60L 3/04 (2006.01)
Priorité
IT 201900006768 13.05.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

17019 Varazze Savona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.