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Brevet européen · EP3739735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739735
Numéro de demande
EP18899599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
18 nov. 2020
Délivré
21 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 23/26 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 13/04 (2006.01)
H02K 15/09 (2006.01)
H02K 23/38 (2006.01)
Priorité
JP 2018002168 10.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/040278 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/138662 18.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawa-cho 1-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Inventeur

SHIODA Naoki

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

OGATA Naoki

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.