CODIERUNG UND DECODIERUNG VON BEWEGUNGSINFORMATIONEN
Brevet européen · EP3739884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3739884
- Numéro de demande
- EP20184517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/573 (2014.01)H04N 19/577 (2014.01)H04N 19/11 (2014.01)H04N 19/517 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)
- Priorité
- US 201161501300 P 27.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
137-070 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.