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Brevet européen · EP3739906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739906
Numéro de demande
EP20159933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
B60T 13/14 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 50/247 (2021.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Priorité
DE 102019207008 14.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 14 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

RITTER, Hartmut

91077 Neunkirchen, DE

HUSUNG, Kunibert

91052 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.