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Brevet européen · EP3739917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3739917
- Numéro de demande
- EP20183995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 8/00 (2009.01)H04M 1/00 (2006.01)H04W 88/02 (2009.01)H04W 92/08 (2009.01)H04M 1/725 (2021.01)H04W 4/20 (2018.01)H04W 52/02 (2009.01)H04W 76/14 (2018.01)H04W 4/21 (2018.01)H04L 69/321 (2022.01)H04L 67/125 (2022.01)H04M 1/72412 (2021.01)H04L 67/51 (2022.01)H04W 4/00 (2018.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Priorité
- JP 2012091549 13.04.2012
- Divisionnaire de
- EP18189483
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
Yamaura, Tomoya
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.