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Brevet européen · EP3740093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740093
Numéro de demande
EP18825615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
25 nov. 2020
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
Priorité
CH 602018 19.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/084722 13.12.2018
Publication PCT
WO2019/141446 25.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 28 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.