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Brevet européen · EP3740136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740136
- Numéro de demande
- EP19702706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- IL 25695418 16.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050061 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/142185 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
DAAS, Kamal
44915 Tira, IL
MANSUR, Muhamad
4491500 Tira, IL
AD-EL, Dean
7316000 Mazor, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.