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Brevet européen · EP3740267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740267
- Numéro de demande
- EP19700537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 18305039 19.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051177 17.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/141786 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
THIEL, Sebastian
65926 Frankfurt am Main, DE
GACA, Sebastian
65926 Frankfurt am Main, DE
WAGNER, Daniel
65926 Frankfurt am Main, DE
WEBER, Carsten
65926 Frankfurt am Main, DE
FRICK, Désirée
65926 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.