FÖRDERBANDANORDNUNG
Brevet européen · EP3740342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740342
- Numéro de demande
- EP19700443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23K 37/04 (2006.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/38 (2014.01)B65G 17/06 (2006.01)B65G 17/08 (2006.01)B65G 17/34 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)B65H 29/16 (2006.01)B65H 31/30 (2006.01)B65H 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18020022 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025008 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/137829 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.