FAHRZEUG
Brevet européen · EP3740403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740403
- Numéro de demande
- EP19714832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/13 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)B60J 5/04 (2006.01)B60R 21/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020295 18.01.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050027 18.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/143245 25.07.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 10 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
PEETERS, Daniel Petrus Marie
2920 Nieuwmoer-Kalmthout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.