UNTERFLURGERÄTETRÄGER FÜR EIN SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP3740407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740407
- Numéro de demande
- EP19710351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B61C 1/08 (2006.01)B61C 17/00 (2006.01)B61F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 501882018 07.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055318 04.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170602 12.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
SCHELANDER-KLOPSCH, Christian
1230 Wien, AT
KOLLMANN, Martin
1030 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.