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Brevet européen · EP3740441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740441
Numéro de demande
EP19701482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
GB 201800833 18.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051268 18.01.2019
Publication PCT
WO2019/141818 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Gort-Barten, Leslie Alexander

County Oak Way, Crawley, Sussex RH11 7ST, GB

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Gort-Barten, Leslie Alexander

Crawley, Sussex RH11 7ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.