KRATZFESTE FOLIE
Brevet européen · EP3740527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740527
- Numéro de demande
- EP19738234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C09D 175/06 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 7/18 (2006.01)C08L 1/10 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C09D 101/10 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)B32B 23/20 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/61 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018004034 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050320 15.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/138397 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
KONDO, Shinsuke
Tokyo 141--8684, JP
SUGIYAMA, Naota
Tokyo 141--8684, JP
TAKEDA, Yoshihiko
Tokyo 141--8684, JP
SATO, Tatsuya
Tokyo 141--8684, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.