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Brevet européen · EP3740619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740619
- Numéro de demande
- EP19703850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 1/10 (2006.01)E01H 5/06 (2006.01)E01C 19/15 (2006.01)E01C 19/20 (2006.01)A01B 35/14 (2006.01)A01B 45/00 (2006.01)E02F 3/76 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)
- Priorité
- US 201862618050 P 16.01.2018US 201862618852 P 18.01.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/013744 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/143655 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
HILLER, Adam
Jeromesville, Ohio 44840, US
BUCHANAN, Peter J.
Elyria, Ohio 44035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.