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Brevet européen · EP3740634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740634
- Numéro de demande
- EP19700650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/02 (2006.01)E05D 7/00 (2006.01)E05D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018100774 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050401 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/137938 18.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
ZIMMER, Kerstin
41372 Niederkrüchten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.