ROHRELEMENT AUS EXPANDIERTEM POLYMER

Brevet européen · EP3740709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740709
Numéro de demande
EP19702124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/127 (2006.01)
F16L 25/10 (2006.01)
F16L 47/06 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
NL 2020285 17.01.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050392 17.01.2019
Publication PCT
WO2019/142129 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 2 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Synprodo B.V.

Nieuweweg 235, 6603 BM Wijchen, NL

Zehnder Group International AG

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SEITER, Udo

79346 Endingen, DE

WESCHLE, Hans-Peter

77743 Neuried, DE

BÄDER, Stefanie

77933 Lahr, DE

CAZEMIER, Marcel Abel

3453 RZ De Meern, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.