ZAPFHAHN FÜR GASBRENNER
Brevet européen · EP3740716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740716
- Numéro de demande
- EP19703191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 1/00 (2006.01)F16K 5/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800000970 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050267 14.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/138386 18.07.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
DORA, Massimo
25035 Ospitaletto (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.