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Brevet européen · EP3740722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740722
Numéro de demande
EP19704123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
US 201862618142 P 17.01.2018
US 201862618206 P 17.01.2018
Demande PCT
PCT/US2019/014085 17.01.2019
Publication PCT
WO2019/143863 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

SCHOLTEN, Jean H.

Roswell, Georgia 30075, US

ANIULIS, Aurimas

Atlanta, Georgia 30318, US

SMITH, Damon Bryan

Alto, Georgia 30510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.