LUFTVERTEILER FÜR EIN LUFTVERTEILUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3740723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740723
- Numéro de demande
- EP19706002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/20 (2006.01)F16L 41/02 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 432018 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050287 15.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/138388 18.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 19 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
HECKER, Sebastian
6024 Hildisrieden
FLURY, Vinzenz
3400 Burgdorf
SCHIRM-MARZOLF, Aline
5444 Künten
SCHAFFHAUSER, Marcel
5630 Muri AG
PISTORIUS, Gabriel
77654 Offenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.