HOROLOGISCHER OSZILLATOR
Brevet européen · EP3740820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740820
- Numéro de demande
- EP19700538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/04 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 18152356 18.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051188 17.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/141789 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.