ELEKTRISCHE SCHALTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3740961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740961
- Numéro de demande
- EP19704045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 31/00 (2006.01)B61C 3/00 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H02B 13/045 (2006.01)H01H 33/24 (2006.01)H01H 33/662 (2006.01)
- Priorité
- EP 18151668 15.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050256 14.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/138383 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.