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Brevet européen · EP3741085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741085
Numéro de demande
EP19700322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
15 mars 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 41/0897 (2022.01)
H04L 41/122 (2022.01)
H04W 24/02 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
H04W 76/00 (2018.01)
Priorité
EP 18152499 19.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051233 18.01.2019
Publication PCT
WO2019/141804 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Koninklijke KPN N.V.

Wilhelminakade 123, 3072 AP Rotterdam, NL

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

Inventeur

D'ACUNTO, Lucia

2611 AS Delft, NL

NOOREN, Pieter

2628 ZM Delft, NL

DIMITROVSKI, Toni

2552 ED The Hague, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.