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Brevet européen · EP3741173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741173
Numéro de demande
EP20754610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/26 (2006.01)
H04W 56/00 (2009.01)
H04W 72/23 (2023.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 72/0446 (2023.01)
Priorité
US 201962805796 P 14.02.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/074821 12.02.2020
Publication PCT
WO2020/164501 20.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

JRD COMMUNICATION (SHENZHEN) LTD.

8/F, Block F4 TCL Communication Technology Building TCL International E City No. 1001 Zhongshan Yuan Road, Xili Street Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518052, CN

Inventeur

MARCO, Olivier

Shenzhen, Guangdong 518052, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.