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Brevet européen · EP3741207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741207
Numéro de demande
EP20185236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2018
Publié
25 nov. 2020
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/00 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202017104377 U 21.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Trioliet B.V.

Kleibultweg 59, 7575 BE Oldenzaal, NL

Inventeur

Liet, Cornelius Hendricus

7581 PJ Losser, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.