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Brevet européen · EP3741251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3741251
- Numéro de demande
- EP20171470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A45F 3/44 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)G01C 15/02 (2006.01)A63B 71/02 (2006.01)E01F 9/685 (2016.01)A63C 19/06 (2006.01)B25D 1/00 (2006.01)E04H 17/08 (2006.01)E04H 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904621 02.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Caron, Christelle
93220 Gagny, FR
Mandataire
Inventeur
Caron, Christelle
93220 Gagny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.