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Brevet européen · EP3741271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741271
Numéro de demande
EP19740763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
14 sept. 2022
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/06 (2006.01)
B02C 13/14 (2006.01)
A47J 42/08 (2006.01)
A47J 42/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018007412 19.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000845 15.01.2019
Publication PCT
WO2019/142758 25.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 30 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 30.09.2022

  5. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

UZUKA Kazuo

Tokyo 174-8501, JP

NISHIYAMA Hironobu

Tokyo 110-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.