ANTIHAFTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3741400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741400
Numéro de demande
EP18899891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2018
Publié
25 nov. 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61L 31/12 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
B32B 5/32 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 27/26 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/000874 15.01.2018
Publication PCT
WO2019/138583 18.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

ITO, Taichi

Tokyo 113-8654, JP

OHTA, Seiichi

Tokyo 113-8654, JP

HASEGAWA, Kiyoshi

Tokyo 113-8654, JP

ISAJI, Mitsuko

Tokyo 160-8515, JP

SHIMIZU, Satoshi

Tokyo 160-8515, JP

TANAKA, Daichi

Tokyo 160-8515, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.