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Brevet européen · EP3741462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3741462
- Numéro de demande
- EP20175917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/34 (2006.01)B05B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900007190 24.05.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.