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Brevet européen · EP3741466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741466
Numéro de demande
EP19176349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 15/656 (2018.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 15/68 (2018.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Ideal Standard International NV

Corporate Village - Gent Building Da Vincilaan, 2, 1935 Zaventem, BE

Inventeur

Degenhardt, Ronny

54470 Bernkastel-Kues, DE

Schneider, Hermann Josef

54338 Schweich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.