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Brevet européen · EP3741502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741502
Numéro de demande
EP19175365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT CHRIST, Patentanwälte PartGmbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2022

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

SMW-AUTOBLOK Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, 88074 Meckenbeuren, DE

Mandataire

Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB

GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT CHRIST Patentanwälte PartGmbB

c/o ROH Rechtsanwälte AG Seidengasse 15, 8001 Zürich

Inventeur

MARQUART, Jürgen

88677 Markdorf, DE

MAURER, Eckhard

88094 Oberteuringen, DE

DANNECKER, Patrick

74243 Hardthausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.