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Brevet européen · EP3741598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741598
Numéro de demande
EP20160835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/38 (2006.01)
B60R 19/48 (2006.01)
B60J 5/04 (2006.01)
B60R 19/34 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019207535 23.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Ford Global Technologies, LLC

330 Town Center Drive, Suite 800 South, Dearborn, MI 48126, US

Inventeur

Duffe, Tobias

50674 Köln, DE

Lopes dos Santos, Armando

50737 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.