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Brevet européen · EP3741654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741654
Numéro de demande
EP20183847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2017
Publié
25 nov. 2020
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62D 55/06 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
B62D 55/10 (2006.01)
B62D 55/12 (2006.01)
B62D 55/084 (2006.01)
Divisionnaire de
EP17892190
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Generator Co., Ltd.

1-1-2 Wadasakicho, Hyogo-ku, Kobe City, Hyogo, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Mizuno, Daisuke

Tokyo, 100-8310, JP

Morimoto, Yoshihiro

Tokyo, 100-8310, JP

Fukushima, Kazuhiko

Tokyo, 100-8310, JP

Kadota, Naoya

Tokyo, 100-8310, JP

Tsumagari, Kazuyuki

Tokyo, 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.