NACHFÜLLBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3741704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3741704
- Numéro de demande
- EP19741721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/34 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)B65D 25/42 (2006.01)B65D 47/36 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018005525 17.01.2018JP 2018151381 10.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/001051 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/142813 25.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
OKUDE, Hideki
Tokyo 114-0002, JP
NODA, Takaharu
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.