VERARBEITUNG VON PEROWSKITMATERIALSCHICHTEN

Brevet européen · EP3741767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741767
Numéro de demande
EP20186285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
25 nov. 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
H10K 85/50 (2023.01)
H10K 71/10 (2023.01)
H01G 9/20 (2006.01)
C07F 7/24 (2006.01)
C23C 16/50 (2006.01)
Priorité
US 201514796468 10.07.2015
Divisionnaire de
EP16824904
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

CubicPV Inc.

28 Crosby Dr., Unit 2500, Bedford, MA 01730, US

Mandataire

Natoli Intellectual Property Operations GmbH

Alemannengasse 63, 4058 Basel

Inventeur

Irwin, Micheal D.

Dallas, tx Texas 75238, US

Chute, Jerred A.

Dallas, tx Texas 75214, US

Dhas, Vivek V.

Dallas, TX 75206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.